Déposée par voie électronique le 17 avril 2020 par monsieur Yann Madelaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON MADELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-19 du 8 mai 2020.
Le déposant est monsieur Yann Madelaine domicilié(e) 82 rue Pasteur - 77400 - Saint-Thibault des Vignes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Osborne Clarke, Madame Claire Bouchenard domicilié(e) 163 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France.
La marque MAISON MADELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON MADELAINE arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.
Yann Madelaine a également déposé les autres marques suivantes : MM
Monsieur Yann Madelaine - 82 rue Pasteur - 77400 - Saint-Thibault des Vignes - France
Osborne Clarke, Madame Claire Bouchenard - 163 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19
Inscription le 6 juillet 2020 - Retrait partiel n°790059 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire ;
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines ; pain et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir ;
Produits aquacoles et forestiers à l'état brut et non transformés; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ; tous les produits précités étant à l'exception du lis ;
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ;
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale ;
Hébergement temporaire; tous ces services n'étant pas en lien avec le domaine de l’hébergement des personnes âgées dépendantes ou de l’hospitalisation à domicile.
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